Arrêtés du Maire

2023-138 Arrêté temporaire de route barrée relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

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* Les arrêtés marqués d’un * sont consultables dans la rubrique URBANISME

2024-001 Autorisation de circulation Place du Marquis Jacques François

2024-002 Autorisation de circulation Avenue Jacques Maigret

2024-003 Interdiction d’utiliser le terrain de foot

2024-004 Permission de voirie Place du Marquis Jacques François

2024-005 Permission de voirie Avenue Jacques Maigret

2024-006 Permis de stationnement de véhicules d’entreprise de maçonnerie

2024-007 Route barrée sauf riverains

2024-008 Autorisation d’installer un échafaudage

2024-009 Occupation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

2024-010 VOIR URBANISME DP 02421024D0002 *

2024-011 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons LOTO USH

2024-012 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons LES P’TITS TROUBADOURS

2024-013 Arrêté d’alignement La Genèbre Basse

2024-014 Arrêté annuel de circulation dans le cadre de l’exploitation du réseau public de fibre optique déployé sur la commune

2024-015 Création d’un sens interdit

2024-016 Réglementation d’un stationnement annuel sur la commune

2024-017 Utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

2024-018 Occupation du domaine public Camp Médiéval

2024-019 Autorisation manifestation carnaval

2024-020 Occupation Domaine Public Exposition voitures anciennes

2024-021 Autorisation débit de boissons Bal de la Saint Valentin

2024-022 Arrêté portant interdiction d’utiliser le terrain de foot

2024-023 à 2024-027 Arrêtés d’urbanisme déjà présents dans la rubrique URBANISME *

2024-028 Passage de la cyclosportive La Périgordine

2024-029 Arrêté portant interdiction d’utiliser le terrain de foot

2024-030 à 2024-033 Arrêtés d’urbanisme déjà présents dans la rubrique URBANISME *

2024-034 Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage à Saint-Agnan

2024-035 Arrêté relatif à l’engagement d’une procédure de prise de possession d’immeuble sans maître

2024-036 Occupation du domaine public pour zone d’atterrissage et de décollage d’un hélicoptère

2024-037 Annule et remplace l’arrêté n° 2024-034

2024-040 Arrêté portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux

2024-041 Arrêté d’urbanisme déjà présent dans la rubrique URBANISME *

2024-042 Autorisation de stationner Stèle du Besson

2024-043 Arrêté d’urbanisme déjà présent dans la rubrique URBANISME *

2024-044 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

2024-045 Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement de la « Fête de la commune » les 18 et 19 mai 2024

2024-046 Arrêté portant réglementation aux conditions d’accès au groupe scolaire Esplanade des Ecoles

2024-047-Interdition d’utiliser le terrain de football

2024-048 – Arrêté d’urbanisme DP 02421024D0014 *

2024-049 – Arrêté d’urbanisme DP 02421024D0016 *

2024-050 – Arrêté d’urbanisme DP 02421024D0017 *

2024-051 Autorisation de stationnement cirque CORNERO

2024-052 Autorisation débit de boissons LA CAVA

2024-053 Autorisation débit de boissons Le Monde dans mon Village

2024-054 Autorisation débit de boissons TAKASSOUFFLER

2024-055 Route barrée – DARLAVOIX – Travaux La Chabroulie

2024-056 Route barrée – DARLAVOIX – Travaux La Chabroulie

2024-057 Route barrée – Rue Artigue – Ent CARAMIGEAS

2024-058 Permission de voirie ORANGE – Avenue de l’Europe

2024-059 Arrêté portant permis de stationner d’une benne ampliroll

2024-060 Arrêté d’urbanisme PC02421024D0007*

2024-061 Route barrée – Rue Nicolas Rambourg

2024-062 Interdiction de stationner sur la Place Eugène Le Roy

2024-063-001 Arrêté portant constitution d’une régie de recettes

2024-63-002 Arrêté portant réglementation du stationnement d’un commerce ambulant sur la commune de Hautefort

2024-064 Route barrée – Rue du Chanoine Goumet

2024-065 PC 02421024D0002 (voir URBANISME) *

2024-066 Arrêté portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux

2024-067 Occupation du domaine public des abords du musée de la médecine

2024-068 DP 02421024D0013 (voir URBANISME) *

2024-069 PC 02421024D0004 (voir URBANISME) *

2024-070 DP 02421024D0019 (voir URBANISME) *

2024-071 DP 02421024D0018 (voir URBANISME) *

2024-072 Occupation du domaine public rue du 19 mars 1962

2024-073 Arrêté portant permis de stationnement de véhicules d’entreprise de maçonnerie

2024-074 Arrêté temporaire pour interdiction de stationner sur le parking de la Chartreuse au 114 avenue de l’Europe

2024-075 Autorisation à titre exceptionnel d’un débit de boissons temporaire par l’association Le Monde dans mon Village

2024-076 Arrêté autorisant la diffusion de musique jusqu’à 01h00 lors d’un festival détenteur d’une autorisation temporaire de débit de boissons.

2024-077 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors du spectacle de l’école

2024-078 Autorisation de circulation

2024-079 Arrêté portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux

2024-080 Autorisation de circulation

2024-081 DP 02421024D0020 (voir URBANISME) *

2024-082 DP 02421024D0023 (voir URBANISME) *

2024-083 Arrêté temporaire de ROUTE BARREE relatif à l’autorisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage.

2024-084 Occupation du domaine public Pré de la Jumenterie

2024-085 Autorisation de circulation pour les véhicules de la société SECANIM

2024-086 Annule et remplace l’arrêté 2024-083

2024-087 Occupation du domaine public Allée de la Garenne

2024-088 DP 02421024D0021 (voir URBANISME) *

2024-089 Occupation du domaine public Esplanade de la Jumenterie

2024-090 Tunnel barré

2024-091 DP 02421024D0025 (voir URBANISME) *

2024-092 Arrêté portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux

2024-093 Arrêté réglementant la circulation lors du tir du feu d’artifice du 14 juillet

2024-094 Occupation du domaine public

2024-095 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture de débit de boissons temporaire TERRE EN FETE

2024-096 Arrêté de circulation TERRE EN FETE

2024-097 DP 02421024D0022 (voir URBANISME) *

2024-098 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – CAVA

2024-099 Arrêté temporaire de débit de boissons – Club de pétanque

2024-100 Arrêté portant autorisation d’installer une benne sur la voie publique

2024-101 Arrêté temporaire de route barrée relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

2024-102 Route barrée sauf riverains – Esplanade de l’école

2024-103 Arrêté de circulation et de stationnement -Périgord ladies 20 juillet 2024

2024-104 Route barrée BAUDOT Christophe Rue Nicolas Rambourg

2024-105 Autorisation du tir du feu d’artifice du 14 juillet 2024

2024-106 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons Concert CAPTAIN MAT’

2024-107 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons Concert GOSPEL FOR YOU

2024-108 PC 02421024D0008 – VOIR URBANISME *

2024-109 PC 02421024D0009 – VOIR URBANISME *

2024-110 PC 02421024D0010 – VOIR URBANISME *

2024-111 DP 02421024D0026 – VOIR URBANISME *

2024-112 DP 02421024D0029 – VOIR URBANISME *

2024-113 PC 02421021D0003 – VOIR URBANISME *

2024-114 Interdiction de stationner devant EHPAD

2024-115 Autorisation occupation domaine public Esplanade Jumenterie par CINE PASSION

2024-116 Autorisation occupation domaine public par M. AZCONAGA Stade de Foot

2024-117 Permission de voirie Périgord Génie Civil

2024-118 Autorisation de circulation Périgord Génie Civil

2024-119 PC 02421024D0010 – VOIR URBANISME *

2024-120 DP 02421024D0030 – VOIR URBANISME *

2024-121 Autorisation stationnement cirque DUMBO

2024-122 Autorisation occupation domaine public par M. AZCONAGA – Hautefort

2024-123 Permission voirie EQUANS INEO

2024-124 Route barrée Nuits des Lumières

2024-125 Autorisation débit de boissons CAVA-Nuits des Lumières

2024-126 Interdiction de stationner Rue Bertran de Born

2024-127 Autorisation de circulation GCTP Sud-Ouest

2024-128 Route barrée rue des Remparts

2024-129 PC 02421024D0013 GERAL Ludovic

2024-130 Autorisation de débit de boissons LIMAO – INAUGURATION « PLAINE DES JEUX « 

2024-131 Interdiction temporaire de circuler sur route des Charreaux cause sinistre

2024-132 Occupation domaine public AZCONAGA Hautefort 15 Septembre

2024-133 Autorisation débit de boisson VIVRE BOISSEUILH

2024-134 PC 02421024D0011 DEHIER Denis

2024-135 Exposition voitures anciennes

2024-136 Arrêté autorisant l’occupation du domaine public CARAMIGEAS

2024-137 DP 02421024D0032 BOUSSIGNAC Joël

2024-138 DP02421024D0031 MAILLY Caroline

2024-139 Route barrée – CARAMIGEAS – Rue Artigue

2024-140 DP 02421024D0024 NAYLER Elaine

2024-141 Autorisation débit de boisson FAN CLUB Nathalie LEGAY 13 OCTOBRE

2024-142 Autorisation de stationner 76 rue B de Born – TOUZARD 2 camions déménagement

2024-143 PC 02421024D0014LE FRENE Patrice

2024-144 CU 02421023D0013 DUPUY

2024-145 ODYSSEE Autorisation de circuler dans les cimetières photographie tombes

2024-146 ROUTE BARREE – ADUCIA Pose de canalisation eau potable BEAUVIEUX

2024-147 Autorisation vide maison CAILLAULT Evelyne 1023 avenue de l’Europe

2024-148 Occupation domaine public AZCONAGA Hautefort 27 Octobre

2024-149 DP 02421024D0028 PAUL Frederic

2024-150 Arrêté de circulation GCTP SUD OUEST Route des Vidaloux

2024-151 Permission de voirie raccordement électricité route du Fornial – VANHOORNE

2024-152 ODYSSEE- Remplace et annule l’arrêté 2024-145 pour autorisation circuler dans cimetières

2024-153 Arrêté de circulation PERIGORD GENIE CIVIL M.VANHOORNE Route du Fornial

2024-154 Autorisation de poursuite d’exploitation d’un ERP – Salle des Fêtes

2024-155 Occupation domaine public AZCONAGA Hautefort Edition 2025

2024-156 Occupation domaine public AZCONAGA St Agnan Edition 2025

2024-157 Arrêté portant réglementation de la circulation pour opération de maintenance

2024-158 Permission de voirie EQUANS INEO – 277 Route du Buisson

2024-159 Hospitalisation d’office LAFON Yolande

2024-160 PC 02421024D0016 MAILLY Caroline

2024-161 Route barrée sauf riverains DARLAVOIX Route de la Besse

2024-162 Autorisation circulation et stationnement TAXI

2024-163 Interdiction démarchage commercial sur la commune

2024-164 Route barrée – Rue du Pavé VEOLIA

2024-165 Marché de Noël BOUGE TON BOURG Occupation domaine public

2024-166 Débit de boisson BOUGE TON BOURG Marché de Noël

2024-167 Arrêté de circulation GCPT SUD OUEST Route du Buisson

2024-168 Arrêté portant interdiction d’utiliser le terrain de foot

2024-169 PC 02421024D0015 FERME DU LORIOT

20246170 Occupation Domaine public CHEZ CATHY

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