Lundi 18 Octobre 2021 à 20H30
Hôtel de Ville, Salle du Conseil MunicipalORDRE DU JOUR :
Approbation du dernier compte rendu
I – Institution et vie politique
1 – Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
II – Fonction publique : personnel communal
1 : Révision délibération RIFSEEP
2 : Prévoyance MNT
3 : Compte Epargne Temps (CET)
4 : Création poste adjoint technique 28h00 (école)
5 : Augmentation temps de travail agent spécialisé des écoles
6 : Contrat de travail agent d’accueil musée
7 : Parcours Emploi Compétences Groupe Scolaire
III – Finances publiques
1 : Taxe d’aménagement, validation au 01/01/2022
2 : Décisions Modificatives budget principal
3 : Présentation du service Archives du CDG24 et proposition tarifaire
IV – Aménagement du territoire
1 : Projet du lotissement et de la plaine des jeux : choix de l’architecte
2 : Création budget annexe Lotissement
V – Marché public
1 : Marché de l’Hôtel Dieu, choix du coordonnateur SPS
VI – SIVS
– Projet de périmètre et projet de statuts
VII – Affaires générales
1 : Effeuillage livres de bibliothèque
2 : Extinction de l’éclairage public
3 : SDE – aménagement réseau pour CU au lieu-dit La Genèbre
4 : SMD3 – prix et qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
5 : Validation du rapport d’activités 2020 communauté de communes du Terrassonnais
6 : Convention d’autorisation de circulation et de stockage sur le chemin AK 130 au lieu-dit Mouney-Bas
7 : Avenant au bail de location du presbytère
8 : Droit de stationnement véhicule de service de repassage
VIII – Questions diverses
Last modified: 14 octobre 2021